Mentions légales

Association « Les Sources » – En vigueur au 01.01.2023

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L’association « Les Sources » est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. L’association a été créée le 25 janvier 2020 et ses statuts ont été déposés à la préfecture du Lot (46) en date du 2 février 2020. Elle est déclarée sous le n° RNA W462006225.

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Le·a Président·e de l’Association « Les Sources » – Maison des Associations – 46100 Camboulit, dont le numéro de téléphone est +33 6 07 87 31 82 et l’adresse e-mail contact@les-sources.eu

ci-après l’ « Editeur ».

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07.

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

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ARTICLE 4 – INTERACTIVITÉ

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ARTICLE 5 – LIENS

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